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Marques déposées par la société PROXIMITE
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LE CLAN DESIGN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CLAN DESIGN
PROXIMITE

Numéro de dépôt :
1442640
Date de dépôt :
31/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/12/2007

Présentation de la marque LE CLAN DESIGN

Déposée le 31 décembre 1987 par la société PROXIMITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CLAN DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PROXIMITE domicilié(e) (Société Anonyme), 2, Allée des Moulineaux ILE SAINT GERMAIN, 92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2102881) - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 662 880 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2102881) - France.

La marque LE CLAN DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1442640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CLAN DESIGN est expirée depuis le 31 décembre 2007.

PROXIMITE a également déposé les autres marques suivantes : PROXIMITE , HAD 84 , HAD 11 , HAD 30 , HAD 65 , HAD 34 , HAD 09 , PROXIMITE PROCHE DE VOUS , HAD 06 , HAD 81


PROXIMITE - (Société Anonyme), 2, Allée des Moulineaux ILE SAINT GERMAIN, 92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2102881) - France - SIREN 317662880


NONY & ASSOCIES - (dossier no 2102881) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1998-25

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 1997 n°2102881 - Publication au BOPI 1997-12-10

Inscription le 27 novembre 2001 - Changement de dénomination n°335880 - Publication au BOPI 2001-11-27

Inscription le 1 février 1999 - Changement de dénomination n°271317 - Publication au BOPI 1999-02-01

Inscription - Transmission de propriété n°31476 - Publication au BOPI

Inscription le 17 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236553 - Publication au BOPI 1997-04-17

Inscription le 12 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°264392 - Publication au BOPI 1998-10-12

Inscription le 12 juillet 1988 - Transmission de propriété n°31476 - Publication au BOPI 1988-07-12

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.